Mentions Légales

Le site www.artetpatrimoine-lyon.fr est édité par l’association Art et Patrimoine Vieux-Lyon,

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  • Adresse mail : contact@artetpatrimoire-lyon.fr
  • Le directeur de la publication est Roger GUIR.

 > Responsabilité

L’association Art et Patrimoine Vieux-Lyon s’engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du site à tout moment. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable en cas d’indisponibilité du site, pour quelque cause que ce soit.

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L’utilisateur reconnaît utiliser les informations et outils disponibles sur le site sous sa responsabilité exclusive.

 

 > Propriété intellectuelle

Le site www.artetpatrimoine-lyon.fr pris dans sa globalité, ainsi que chacun des éléments qui le compose pris indépendamment, notamment les programmes et développements spécifiques et les contenus incluant des données, textes, images fixes ou animées, logotypes, sons, graphiques, fichiers, sont la propriété exclusive de l’association Art et Patrimoine Vieux-Lyon ou de tiers qui lui ont concédé une licence.

Toute représentation totale ou partielle du site ou d’un des éléments qui le composent sans l’autorisation expresse de l’association Art et Patrimoine Vieux-Lyon est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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Les marques et les logotypes figurant sur le site sont des marques déposées par l’association Art et Patrimoine Vieux-Lyon ou par des tiers. Toute reproduction, imitation ou usage, total ou partiel, de ces signes distinctifs sans l’autorisation expresse et en violation des interdictions prévues aux articles L.713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle engage la responsabilité de leur auteur.

Les autres signes distinctifs, notamment les dénominations sociales, noms commerciaux, enseignes, noms de domaine reproduits sur le site sont la propriété de l’association Art et Patrimoine Vieux-Lyon ou des tiers et toute reproduction sans autorisation expresse est susceptible de constituer une usurpation engageant la responsabilité de son auteur sur le fondement de l’article 1382 du Code civil.

 

Liens

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 > Messagerie électronique professionnelle

Les adresses de courrier électronique de l’association Art et Patrimoine Vieux-Lyon et de chacun de ses membres sont réservées à un usage professionnel. Les documents professionnels destinés à l’association Art et Patrimoine Vieux-Lyon doivent être adressés à ces adresses de courrier électroniques professionnelles.

Dans le cadre du droit à une vie privée résiduelle au travail, les règles de l’association Art et Patrimoine Vieux-Lyon sont les suivantes :

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 > Loi applicable

Le présent site est régi par les lois françaises.

 

 > Modification

L’association Art et Patrimoine Vieux-Lyon se réserve le droit de modifier le contenu de la présente notice légale à tout moment et sans préavis.

L’utilisateur est donc invité à la consulter régulièrement.

 

CRÉDITS

  • Crédits photos : association Art et Patrimoine Vieux-Lyon
  • Conception, Design : Dominique Maréchal
  • Réalisation du site : Louis Rouault

HEBERGEMENT

Le site web www.sacatec.fr est hébergé par la société Ligne Web Services (LWS). adresse : 4 rue Galvani, 75017 Paris, téléphone : 01 77 62 30 03

 

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 > Protection des données à caractère personnel

Les traitements de données à caractère personnel mis en œuvre dans le cadre du site www.artetpatrimoine-lyon.fr sont intégrés dans la liste des traitements du Correspondant Informatique et libertés de l’association Art et Patrimoine Vieux-Lyon.

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