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L’utilisateur reconnaît utiliser les informations et outils disponibles sur le site sous sa responsabilité exclusive.

 

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Les autres signes distinctifs, notamment les dénominations sociales, noms commerciaux, enseignes, noms de domaine reproduits sur le site sont la propriété de l’association Art et Patrimoine Vieux-Lyon ou des tiers et toute reproduction sans autorisation expresse est susceptible de constituer une usurpation engageant la responsabilité de son auteur sur le fondement de l’article 1382 du Code civil.

 

 > Liens

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 > Messagerie électronique professionnelle

Les adresses de courrier électronique de l’association Art et Patrimoine Vieux-Lyon et de chacun de ses membres sont réservées à un usage professionnel. Les documents professionnels destinés à l’association Art et Patrimoine Vieux-Lyon doivent être adressés à ces adresses de courrier électroniques professionnelles.

Dans le cadre du droit à une vie privée résiduelle au travail, les règles de l’association Art et Patrimoine Vieux-Lyon sont les suivantes :

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 > Loi applicable

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 > Modification

L’association Art et Patrimoine Vieux-Lyon se réserve le droit de modifier le contenu de la présente notice légale à tout moment et sans préavis.

L’utilisateur est donc invité à la consulter régulièrement.

 

 > CRÉDITS

  • Crédits photos : association Art et Patrimoine Vieux-Lyon
  • Conception, Design : Dominique Maréchal
  • Réalisation du site : Louis Rouault

 

 > HEBERGEMENT

Le site web www.sacatec.fr est hébergé par la société Ligne Web Services (LWS). adresse : 4 rue Galvani, 75017 Paris, téléphone : 01 77 62 30 03.

 

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